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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mouches de Charette
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AXS / AX-S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXS / AX-S
Mouches de Charette, SAS

Numéro de dépôt :
4087147
Date de dépôt :
18/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - îLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/04/2024
AXS / AX-S de Mouches de Charette

Présentation de la marque AXS / AX-S

Déposée le 18 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mouches de Charette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - îLE DE FRANCE), la marque française « AXS / AX-S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mouches de Charette domicilié(e) Les Guillets, 3556 Route de Trévoux - 01310 - MONTRACOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 762 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouches de Charette, M. Ayer Andrew domicilié(e) Les Guillets, 3556 Route de Trévoux - 01310 - MONTRACOL - France.

La marque AXS / AX-S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXS / AX-S est expirée depuis le 18 avril 2024.

Mouches de Charette a également déposé les autres marques suivantes : Uberdry , Tho-To , Hydrox , JMC , Vertigone , SPARROW , TKR , POWERLUX , MOUCHES DE CHARETTE , SKAW


Mouches de Charette, SAS - Les Guillets, 3556 Route de Trévoux - 01310 - MONTRACOL - France - SIREN 337762371


Mouches de Charette, M. Ayer Andrew - Les Guillets, 3556 Route de Trévoux - 01310 - MONTRACOL - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).